Droit d’auteur et licences

Ce que vous savez faire à ce niveau

• CS3.3.01Sans référence à l’IA

  Reconnaître les concepts généraux de droits d'auteur et de licence dans les contextes numériques, et que les contenus numériques originaux créés par une personne sont automatiquement protégés par le droit d'auteur.

• CS3.3.02IA explicite

  Reconnaître que différents types de droits d'auteur et de licences peuvent s'appliquer aux contenus numériques, y compris les contenus générés par l'IA, déterminant comment ces contenus peuvent être utilisés et partagés.

• CS3.3.03IA explicite

  Reconnaître que les contenus générés par l'IA devraient être étiquetés comme tels pour aider les autres à comprendre leur origine et les possibilités d'utilisation ultérieure.

• CS3.3.04IA implicite

  Utiliser et partager des contenus numériques dans le respect des lignes directrices légales et éthiques de base et identifier les contenus numériques pouvant être utilisés gratuitement.

Ce que vous apprenez à ce niveau

• LO3.3.01KIA implicite

  Reconnaître qu'Internet n'est pas un espace totalement libre : les données des individus peuvent être monétisées et il peut être nécessaire d'obtenir une autorisation pour utiliser les contenus trouvés.

• LO3.3.07SIA implicite

  Utiliser et partager des contenus numériques dans le respect des lignes directrices légales et éthiques de base.

• LO3.3.02KSans référence à l’IA

  Reconnaître, en termes généraux, les concepts de droits d'auteur et de licence dans les contextes numériques.

• LO3.3.03KSans référence à l’IA

  Reconnaître que les contenus numériques originaux d'un individu sont automatiquement protégés par le droit d'auteur.

• LO3.3.04KIA explicite

  Reconnaître que différents types de droits d'auteur et de licences peuvent s'appliquer aux contenus numériques, y compris les contenus générés par l'IA, déterminant comment ces contenus peuvent être utilisés et partagés.

• LO3.3.05KIA explicite

  Reconnaître que les contenus générés par l'IA devraient être étiquetés comme tels pour aider les autres à comprendre leur origine et les possibilités d'utilisation ultérieure.

• LO3.3.06KSans référence à l’IA

  Identifier les contenus numériques pouvant être utilisés gratuitement.

Ce que vous savez faire à ce niveau

• CS3.3.05IA implicite

  Reconnaître la nature complexe des droits d'auteur et des licences dans les contextes numériques, en privilégiant une approche prudente.

• CS3.3.06IA implicite

  Définir le concept de propriété intellectuelle et distinguer entre droit d'auteur, marque, design et brevet.

• CS3.3.07Sans référence à l’IA

  Identifier les types et les objectifs courants des licences dans les contextes numériques, y compris les licences Creative Commons.

• CS3.3.08IA implicite

  Décrire les implications éthiques, légales et commerciales des violations du droit d'auteur dans les contextes numériques.

• CS3.3.09IA explicite

  Identifier des exemples de défis légaux et éthiques relatifs au droit d'auteur dans l'entraînement des modèles d'IA.

• CS3.3.10IA implicite

  Appliquer les lignes directrices légales et éthiques de manière appropriée lors de l'utilisation et du partage de contenus numériques.

Ce que vous apprenez à ce niveau

• LO3.3.08AIA implicite

  Donner la priorité à une approche prudente vis-à-vis des contenus numériques (vérifier avant d'utiliser ou de partager).

• LO3.3.10KIA implicite

  Définir, avec des exemples tirés des contextes numériques, le concept de propriété intellectuelle.

• LO3.3.17SIA implicite

  Appliquer les lignes directrices légales et éthiques de manière appropriée lors de l'utilisation et du partage de contenus numériques.

• LO3.3.09AIA implicite

  Reconnaître la nature complexe des droits d'auteur et des licences des contenus numériques.

• LO3.3.11KIA implicite

  Distinguer, avec des exemples tirés des contextes numériques, entre droit d'auteur, marque, design et brevet.

• LO3.3.12KSans référence à l’IA

  Identifier les types et les objectifs courants des licences dans les contextes numériques, y compris les licences Creative Commons.

• LO3.3.13KIA implicite

  Identifier des exemples de piratage et de plagiat dans les contextes numériques.

• LO3.3.14KIA implicite

  Identifier des exemples de cas où le droit d'auteur s'applique et ne s'applique pas dans les contextes numériques.

• LO3.3.15KIA implicite

  Décrire les conséquences légales, éthiques et commerciales des violations de la propriété intellectuelle dans les contextes numériques, y compris le piratage et le plagiat.

• LO3.3.16KIA explicite

  Identifier des exemples de défis légaux et éthiques relatifs au droit d'auteur dans l'entraînement des modèles d'IA.

Ce que vous savez faire à ce niveau

• CS3.3.11IA implicite

  Décrire les caractéristiques clés de la législation en vigueur relative aux droits d'auteur et aux licences numériques.

• CS3.3.12IA explicite

  Décrire des exemples de cas où le droit d'auteur s'applique et ne s'applique pas dans les contextes numériques, en distinguant entre les données d'entraînement pour les systèmes d'IA et les contenus générés par l'IA.

• CS3.3.13IA explicite

  Évaluer et appliquer correctement les lignes directrices légales et éthiques pour l'utilisation et le partage de contenus numériques dans des contextes complexes (par exemple en relation avec les systèmes d'IA).

• CS3.3.14IA implicite

  Aider les autres dans l'utilisation et le partage de contenus numériques conformément aux lignes directrices légales et éthiques.

Ce que vous apprenez à ce niveau

• LO3.3.19KIA implicite

  Décrire les caractéristiques clés de la législation en vigueur relative aux droits d'auteur et aux licences numériques.

• LO3.3.18AIA implicite

  Donner la priorité à la considération des aspects éthiques et légaux, comme la transparence et le droit d'auteur, dans l'utilisation et le partage de contenus numériques.

• LO3.3.22SIA implicite

  Évaluer et appliquer correctement les lignes directrices légales et éthiques pour l'utilisation et le partage de contenus numériques dans des contextes complexes, y compris différents modèles de licence logicielle et les exigences de renouvellement des licences.

• LO3.3.20KIA implicite

  Décrire des exemples de cas où le droit d'auteur s'applique et ne s'applique pas dans les contextes numériques.

• LO3.3.23SIA implicite

  Aider les autres dans l'utilisation et le partage de contenus numériques conformément aux lignes directrices légales et éthiques.

• LO3.3.21KIA explicite

  Identifier les différences dans la façon dont les questions éthiques et de droits d'auteur s'appliquent aux données d'entraînement pour les systèmes d'IA et aux contenus générés par l'IA (output).

Ce que vous savez faire à ce niveau

• CS3.3.15IA implicite

  Promouvoir et soutenir la sensibilisation et la compréhension des pratiques légales et éthiques relatives aux droits d'auteur et aux licences dans les contextes numériques.

• CS3.3.16IA implicite

  Appliquer des connaissances avancées sur les droits de propriété intellectuelle, les droits d'auteur et les concepts de licence dans les contextes numériques pour éclairer les processus décisionnels.

• CS3.3.17IA implicite

  Diriger ou contribuer à des politiques ou des lignes directrices sur les droits d'auteur et les licences dans les contextes numériques.

Ce que vous apprenez à ce niveau

• LO3.3.26SIA implicite

  Appliquer des connaissances avancées sur les droits de propriété intellectuelle, les droits d'auteur et les concepts de licence dans les contextes numériques pour éclairer les processus décisionnels.

• LO3.3.24AIA implicite

  Se tenir à jour sur les développements des réglementations sur les droits d'auteur et les licences dans les contextes numériques.

• LO3.3.27SIA implicite

  Diriger ou contribuer à des politiques ou des lignes directrices sur les droits d'auteur et les licences dans les contextes numériques.

• LO3.3.25AIA implicite

  Promouvoir et soutenir la sensibilisation et la compréhension des pratiques légales et éthiques relatives aux droits d'auteur et aux licences dans les contextes numériques.